- Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations entre ASCIONE AUTOMOBILE et toute personne effectuant un achat sur le site. - Produits
Les produits proposés sont des pièces automobiles, accessoires et prestations destinés principalement aux véhicules Subaru. Les photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. - Prix
Les prix sont indiqués en euros (€). Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, mais le prix facturé est celui affiché au moment de la commande.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts. - Commandes
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Une confirmation est adressée au client après validation de la commande. - Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement proposés sont ceux disponibles sur le site. - Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la disponibilité des produits et le transporteur. - Produits sur commande
Certains produits sont commandés spécialement auprès des fournisseurs ou directement du Japon. Ces produits peuvent être soumis à des délais spécifiques et ne sont ni repris ni échangés sauf erreur de notre part ou défaut du produit. - Retours
Les retours sont soumis à la Politique de remboursement et de retour disponible sur le site. Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable. - Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales applicables. La garantie ne couvre pas les défauts liés à un mauvais montage, une utilisation non conforme, une modification du produit ou une usure normale. - Responsabilité
ASCIONE AUTOMOBILE ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’un montage incorrect, d’une mauvaise utilisation des produits ou d’une incompatibilité liée à une erreur de référence communiquée par le client. - Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité (RGPD) disponible sur le site.
12. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
Le client est responsable de vérifier la compatibilité des pièces commandées avec son véhicule. En cas de doute, il est recommandé de fournir le numéro de série (VIN) avant toute commande afin de permettre une vérification.
Produits spécifiques et commandes spéciales
Les produits commandés spécialement à la demande du client auprès de fournisseurs, japonais ou de tout autre fournisseur, ainsi que les pièces OEM ou JDM commandées spécifiquement pour un véhicule, ne peuvent faire l’objet d’aucune annulation, modification, rétractation, reprise ou remboursement après validation de la commande. Ces produits étant approvisionnés exclusivement à la demande du client, ils ne sont pas stockés de manière courante.
Les délais d’approvisionnement sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des fournisseurs, des disponibilités, du transport international ou des formalités douanières. Un retard de livraison ne peut, à lui seul, justifier l’annulation d’une commande portant sur un produit commandé spécifiquement
Compatibilité des pièces
Le client est responsable de communiquer les informations nécessaires à l’identification de son véhicule (notamment le numéro de série VIN lorsque cela est demandé). La vérification de compatibilité est réalisée sur la base des informations transmises par le client. Toute erreur ou omission dans ces informations engage la responsabilité du client.